Règlement

Règlement intérieur au 05/02/2011

Le règlement intérieur peut être téléchargé ici

1. Administration

L’AéroModèles Club Doncourtois est une association à but non lucratif, type « Loi de 1901 », dont l’objectif est le développement de la pratique de l’aéromodèlisme sous toutes ses formes.

Toute demande d’adhésion d’un nouveau membre reste soumise à l’acceptation du Bureau Directeur.

Les formulaires d’adhésion sont disponibles auprès des membres du bureau ainsi que dans le bungalow.

De même, le Bureau Directeur se réserve le droit d’exclure un membre qui, par un comportement général ou actes dangereux et répétés, nuirait à la bonne marche du club.

La participation à la vie associative étant indispensable à la bonne marche du club, le Bureau Directeur se réserve le droit d’exclure ou de ne pas renouveler l’adhésion de membres qui feraient preuve d’incompréhension en la matière.

2. Sur le site de vol

Nos installations restent ouvertes aux membres des autres clubs affiliés à la FFAM.

De même, les membres de l’AéroModèles Club Doncourtois sont susceptibles d’évoluer sur des sites qu’ils partagent avec les membres d’autres clubs.

Le Bureau Directeur demande à tous les membres de l’AéroModèles Club Doncourtois d’adopter une attitude irréprochable afin que cette cohabitation se passe dans les meilleures conditions possibles. En particulier, en arrivant sur un site de vol, se renseigner sur les consignes en vigueur concernant le stationnement des véhicules, la disposition des modèles et des pilotes, les zones d’évolution en vol, l’utilisation des fréquences, etc …

Dans tous les cas, chiens tenus en laisse.

2.1. Accès au terrain de Doncourt

La pratique de l’aéromodèlisme peut entrainer des risques. Pour minimiser ces risques autant que possible, le strict respect des consignes qui suivent est obligatoire.

2.1.1. Véhicules

Les véhicules des modélistes et des éventuels invités doivent obligatoirement stationner dans le parking.

Il n’est pas toléré de faire pénétrer un véhicule sur le terrain afin de le décharger ou recharger.

2.1.2. Invités, modélistes extérieurs au club

Tout membre du club peut inviter des personnes, modélistes ou non, à venir assister aux évolutions de nos modèles à condition que ces invités observent, sur le terrain, une attitude compatible avec le présent règlement.

Les modélistes extérieurs au club peuvent utiliser le terrain à des fins modélistes à condition de se présenter à l’un des membres présents, d’être en possession de la licence FFAM en cours de validité et de pouvoir la présenter, de respecter le présent règlement, en particulier les consignes de circulation sur le terrain et d’évolution des modèles.

2.1.3. Familles, visiteurs

L’accès à la piste et à la zone de préparation des modèles est réservé aux membres du club, aux modélistes extérieurs au club tels que définis ci-dessus et à leurs aides.

Les familles et visiteurs ne doivent pas pénétrer dans la zone de préparation des modèles et doivent se tenir derrière la barrière.

Il est rappelé, en particulier, que les enfants et les animaux restent sous la responsabilité des adultes qui les accompagnent et qu’en aucun cas ils ne doivent s’approcher de la piste de décollage et d’atterrissage ou circuler au milieu des modèles en stationnement.

Aucune personne non-licenciée ne doit être tolérée sur la piste et sur la zone de préparation des modèles. Si le cas se présente malgré tout il appartient aux membres présents de conseiller fermement aux personnes concernées de se déplacer vers la zone parking « article 2.4. Evolution des modèles » sans quoi toute évolution de modèles, avions ou hélicoptères est interdite tant que ces personnes sont présentes dans la zone d’évolution des modèles.

2.2. Utilisation des fréquences

A l’entrée du terrain, un panneau fixe rappelle les fréquences autorisées. Tout utilisateur du terrain est tenu de placer une pince à linge portant son nom et sa fréquence sur ce panneau à l’endroit correspondant à la fréquence qu’il compte utiliser.

Eventuellement, il peut utiliser plusieurs pinces s’il compte utiliser plusieurs fréquences. Si l’une des fréquences qu’il compte utiliser est déjà occupée, en arrivant sur l’aire de stationnement desmodèles, il doit avertir l’autre utilisateur de sa présence, installer son modèle à proximité du sien et partager letemps de vol avec cet autre modéliste.

L’AéroModèles Club Doncourtois refuse toute responsabilité en cas de perturbation entre aéromodèlesfonctionnant sur la même fréquence sur le terrain de Doncourt. Les moyens nécessaires pour éviter ce genre de désagrément sont en place, les membres du club et les invités de passage doivent les utiliser à bon escient, sans quoi le responsable d’une mauvaise utilisation des fréquences sera le payeur.

Il est impératif de strictement respecter la réglementation et de n’utiliser pour l’aéromodélisme que les fréquences autorisées en France.

Remarque : le non respect des fréquences autorisées peut, en cas d’accident, entraîner une poursuite pénale à l’encontre de l’aéromodéliste à l’origine de l’accident.

2.3. Les modèles

Les modèles utilisés sur le terrain de l’AéroModèles Club Doncourtois à Doncourt doivent être conformes à la réglementation en vigueur :

· Pour les avions, l’utilisation d’un silencieux efficace est obligatoire, quelle que soit la cylindrée du moteur.
· Les aéromodèles utilisés doivent rester dans les limites définies par la réglementation en vigueur, à savoir :

Les aéronefs qui évoluent en vue directe de leurs opérateurs – et donc les aéromodèles – sont classés en deux catégories (A et B).

Catégorie A : aéromodèle motorisé ou non de masse maximale au décollage inférieure à 25 kilogrammes, ou pour les aéronefs à gaz inerte, de masse totale (masse structurale et charge emportée) inférieure à 25 kilogrammes, comportant un seul type de propulsion et respectant les limitations suivantes :

– Moteur thermique : cylindrée totale inférieure ou égale à 250 cm3.
– Moteur électrique : puissance totale inférieure ou égale à 15 kW.
– Turbopropulseur : puissance totale inférieure ou égale à 15 kW.
– Réacteur : poussée totale inférieure ou égale à 30 daN avec un rapport poussée / poids sans carburant inférieur ou égal à 1,3.
– Air chaud : masse totale de gaz en bouteilles embarquées inférieure ou égale à 5 kg.

Catégorie B : tout aéromodèle ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie A.

Il est formellement interdit d’utiliser :

– des hélices métalliques
– des hélices à pales réparées
– des moteurs fixés précairement
– des lests ou charges métalliques sommairement fixés et susceptibles de s’éjecter fortuitement en vol
– de manipuler sans précaution des carburants composés de produits toxiques ou réputés dangereux
– des aéromodèles dont les caractéristiques ne seraient pas conformes à la réglementation en vigueur
– des aéromodèles équipés d’un ou plusieurs moteurs dont la cylindrée totale excède la limite fixée par la réglementation en vigueur
– de dispositif de commande non conformes aux règlements sportifs en vigueur ;

Sont en outre prohibés:

– le jet du dispositif de lancement des planeurs (treuil, renvoi, etc.) câble excepté
– l’abandon sur le sol, en dehors d’une aire prévue à cet effet et dûment balisée, du câble de lancement après le largage d’un planeur : le câble doit être immédiatement récupéré ou embobiné
– l’emploi de stations émettrices radioélectriques fonctionnant sur les fréquences utilisées pour le vol radiocommandé moins de 4 kilomètres d’un terrain où sont pratiquées des activités de vol radiocommandé.

Avant la mise en route d’un aéromodèle, son propriétaire est tenu de vérifier le parfait état et le fonctionnement correct de tous les dispositifs contribuant à assurer le déroulement normal d’un vol, notamment :

– la fixation des différents éléments entre eux
– les commandes
– la qualité de la liaison radioélectrique, la portée, les accessoires mécaniques, électriques et électroniques, le potentiel des sources d’énergie électrique alimentant l’émetteur, le récepteur, et les servomécanismes.

Il doit également s’assurer, que la mise en œuvre de son aéromodèle ne causera aucune gêne aux autres utilisateurs ou aux riverains du terrain ou de la plate-forme utilisée.

2.4. Evolution des modèles

2.4.1. Position des pilotes

Les pilotes des modèles doivent impérativement rester groupés du coté de la piste opposé à celui d’évolution des modèles et à quelques mètres en retrait de la piste. Lors de la récupération de leur modèle, les pilotes doivent traverser la piste le plus rapidement possible et en dehors des phases de décollage ou d’atterrissage des autres modèles.

2.4.2. Zone d’évolution des modèles

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2.4.3. Ecolage et Initiation au pilotage

L’écolage en double commande est autorisé à la condition que le moniteur et l’élève soient tous deux détenteurs d’une licence valide.

A ce titre, il est possible à l’élève débutant de souscrire un « passeport découverte » (licence valable 2 mois).

Cependant, un vol d’initiation peut être effectué sous l’entière responsabilité du moniteur. Dans ce cas précis, la personne à initier est autorisée à pénétrer dans la zone de préparation des modèles après avoir reçu toutes les consignes de sécurité et ce, sous l’entière responsabilité du moniteur. Le vol d’initiation terminé, cette personne doit regagner l’espace réservé aux visiteurs.

Le comité se réserve le droit d’interdire à un membre la fonction de moniteur, notamment s’il est constaté un manquement aux règles de sécurités.

 

 

2.4.5. Sécurité sur le terrain

En cas d’accident lors d’activités modélistes vous devez prévenir le président (ou un membre du bureau si il est injoignable) et compléter le formulaire DECLARATION D’ACCIDENT disponible dans le bungalow. Vous y trouverez aussi les coordonnées des membres du bureau.

Si un problème quelconque survient avec un autre usager de l’aérodrome : parachutiste, ULM, avion grandeur, il vous est expressément demandé de ne pas vouloir régler le problème par vous-même mais d’avertir immédiatement les responsables du club qui prendront en concertation les dispositions nécessaires. Ceci pour éviter de déstabiliser les relations avec les autres clubs du site, ce qui pourrait mettre notre AOT (autorisation d’occupation temporaire) en péril.

Rappel :

La réglementation française est on ne peut plus claire et draconienne avec nos modèles : en cas de collision c’est toujours le modèle qui est en tort !